Le site www.propreso.fr
est la propriété de la société
PROPRESO au capital de 210 000 euros.
RCS Saintes 527 280 119 B - dont le siège social
est situé 290, route de Saujon 17600 Médis.
Son gérant est Monsieur Henri Pierre Donzier.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés, les personnes physiques disposent d'un
droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression portant sur les informations nominatives
les concernant. En conséquence, si pour exercer
ce droit, vous souhaitez savoir si le site de PROPRESO
traite des informations nominatives vous concernant,
et/ou en obtenir communication, et/ou faire modifier,
rectifier ou supprimer tout ou partie de ces informations,
veuillez nous adresser un e-mail en ce sens à
l'adresse électronique propreso@propreso.fr ou nous
écrire à l'adresse suivante : PROPRESO
290, route de Saujon 17600 Médis.
Protection accordée par le droit d'auteur
Ce site est protégé par la législation
française et internationale en matière
de droits d'auteur. Toute représentation ou reproduction
quelconque de tout ou partie de ce site ou des informations
de ce site sans autorisation est illicite et constitue
une contrefaçon sanctionnée pénalement
par les dispositions du code de la propriété
intellectuelle.
Protection des marques et des logos
Toute utilisation quelconque sans autorisation d'une
ou plusieurs marques et/ou d'un ou plusieurs logos de
ce site est illicite et constitue une contrefaçon
sanctionnée pénalement par les dispositions
du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
L'échange de liens hypertextes est autorisé
sous réserve de reproduire l'URL suivant (http://www.propreso.fr)
. La société PROPRESO se décharge
de toute responsabilité concernant le contenu
des sites vers lequel www.propreso.fr renvoie.
Exploitation des informations
La société PROPRESO ne peut être
tenue responsable d'aucune manière de l'interprétation
et/ou de l'usage d'une ou plusieurs informations contenues
dans ce site, et des conséquences de cette interprétation
et/ou de cet usage. L'exploitation éventuelle
par un utilisateur quelconque d'une ou plusieurs informations
de ce site est faite sous la seule responsabilité
de cet utilisateur, et la société PROPRESO
ne peut être tenue responsable d'aucune manière
en relation avec cette exploitation et/ou les conséquences
de celle-ci.
Ce site a été réalisé par
: MACLAINE consultants - 6, rue Admyrauld 17000 La Rochelle
- 05 46 29 89 55 - Crédit photos - WONK - 06
18 97 37 44 |